Conditions d’utilisation

Conditions de service

Les présentes Conditions de service régissent l’accès et l’utilisation du site internet exploité par B1Rmotors.
En naviguant sur ce site ou en utilisant ses services, l’utilisateur accepte pleinement et sans réserve les présentes conditions.

1. Informations sur l’éditeur

Le site est édité par :

  • Nom / Raison sociale : B1Rmotors

  • Statut juridique : Auto-entrepreneur

  • Numéro SIREN : 894 434 398

  • Adresse e-mail : Contact@moto-doc.com

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.

B1Rmotors s’efforce d’assurer un accès au site 24h/24 et 7j/7, mais ne peut garantir une disponibilité continue, notamment en cas de maintenance, de mise à jour ou de problème technique indépendant de sa volonté.

3. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière licite et conforme aux lois et réglementations en vigueur.

Il est strictement interdit de :

  • porter atteinte au bon fonctionnement du site

  • tenter d’accéder frauduleusement aux systèmes informatiques

  • utiliser le site à des fins illégales, frauduleuses ou nuisibles

  • porter atteinte aux droits de B1Rmotors ou de tiers

4. Création de compte (le cas échéant)

Lors de la création d’un compte client, l’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à jour.

L’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants.
Toute utilisation du compte sera réputée effectuée par l’utilisateur lui-même.

5. Produits et services

Le site permet l’achat en ligne de pièces moto et accessoires pour motards.

Les conditions de vente, de livraison, de retours et de remboursements sont détaillées dans les documents suivants :

  • Conditions Générales de Vente (CGV)

  • Politique de retours & remboursements

  • Politique d’expédition

6. Responsabilité

B1Rmotors ne saurait être tenu responsable :

  • des interruptions temporaires du site

  • des erreurs ou omissions dans les contenus

  • des dommages résultant de l’utilisation du site ou des produits achetés

L’utilisateur demeure seul responsable de l’utilisation des produits achetés, notamment en ce qui concerne leur compatibilité et leur montage.

7. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, logos, visuels, graphismes, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de B1Rmotors est strictement interdite.

8. Données personnelles

L’utilisation du site peut entraîner la collecte de données personnelles.

Le traitement de ces données est détaillé dans la Politique de confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

L’utilisateur dispose de droits d’accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant :
📧 Contact@moto-doc.com

9. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.

B1Rmotors n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur fonctionnement.

10. Modification des conditions de service

B1Rmotors se réserve le droit de modifier les présentes Conditions de service à tout moment.

Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de navigation sur le site.